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Article : texte imprimé
Elise Blanchard, Auteur |Reportage sur les espoirs de scolarité et d'études de jeunes Afghanes fortement mis à mal par la prise de pouvoir des Talibans.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Pério étagère périodiques CDI 015939 Disponible document électronique
Le point sur le casier judiciaire des personnes mineures : la nature, l'enregistrement et l'effacement possible des peines, les sanctions et les mesures diverses enregistrées dans le casier judiciaire.Exemplaires
Disponibilité aucun exemplaire document électronique
Point sur la nouvelle gratuité de la contraception pour les jeunes filles de moins de 15 ans, depuis le décret publié le 27 août 2020.Exemplaires
Disponibilité aucun exemplaire document électronique
Le point sur la possibilité pour un enfant mineur d'être entendu par un juge aux affaires familiales dans le cadre de la séparation de ses parents : les conditions de cette audition et l'assistance possible d'un avocat.Exemplaires
Disponibilité aucun exemplaire document électronique
Reportage sur les jeunes Sénégalais qui n'ont pas d'acte de naissance, surnommés les "enfants fantômes" : les raisons de leur absence des registres de l'état civil ; son incidence sur leurs droits, notamment sur leur accès à l'éducation, les con[...]Exemplaires
Disponibilité aucun exemplaire Article : texte imprimé
La loi permet aux mineurs d'adhérer à une association ou d'en créer une : explications.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives réserve CDI 2375 Disponible Article : texte imprimé
Dossier : les engagements des enfants et des adolescents à l'école, dans la commune ou le département, dans une association ; les différents modes de consultation sur des projets qui les intéressent ; entretien avec la présidente du Haut Conseil[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives étagère périodiques CDI 2750 Disponible Article : texte imprimé
Enquête sur la situation des mineurs isolés étrangers en France : nombre et pays d'origine, conditions de prise en charge par l'Aide sociale à l'enfance, dispersion de ces mineurs dans des Centres d'accueil et d'orientation au moment du démantèl[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives réserve CDI 06933 Disponible document électronique
Vidéo consacrée à la justice pénale des mineurs, à l'occasion de l'entrée en vigueur du Code de la justice pénale des mineurs, en septembre 2021 : objectifs et procédures.Exemplaires
Disponibilité aucun exemplaire document électronique
La justice civile ou pénale pour les enfants mineurs en France : le principe d'éducation, les principaux points de la loi. Encadré : extrait du préambule de l'ordonnance de 1945.Exemplaires
Disponibilité aucun exemplaire document électronique
Ce qu'est un mineur, enfant ou adolescent : définition de ce que le fait d'être mineur représente. Responsabilité juridique des mineurs, émancipation des mineurs.Exemplaires
Disponibilité aucun exemplaire document électronique
Le combat d'un enseignant en Casamance au Sud du Sénégal pour donner une identité légale aux enfants sans acte de naissance (les "enfants fantômes") et éviter leur déscolarisation : les conséquences pour ces enfants de leur absence des registres[...]Exemplaires
Disponibilité aucun exemplaire Article : texte imprimé
Mar Toharia, Auteur | Société maubeugeoise d'édition |Reportage à Mellila, enclave espagnole au nord du continent africain, sur l'arrivée de migrants mineurs : sa situation délicate en tant que frontière proche des pays européens, l'augmentation significative des mineurs non accompagnés et leurs st[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives réserve CDI 06963 Disponible document électronique
Le point sur les motifs et les conditions de la convocation d'une personne mineure auteure d'une infraction devant le juge des enfants : la nature des infractions, l'enquête ouverte par le juge, le déroulement de l'audience, la décision du juge [...]Exemplaires
Disponibilité aucun exemplaire document électronique
Le point sur les conditions et la durée de la garde à vue d'une personne mineure en fonction de son âge. La possibilité de l'assistance d'un médecin et d'un avocat demandée par les proches.Exemplaires
Disponibilité aucun exemplaire