Descripteurs
> 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > droit intellectuel
droit intellectuel |
Documents disponibles dans cette catégorie (3)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Article : texte imprimé
À partir de l'exemple de la pyramide du Louvre, conseils pratiques concernant les précautions à prendre en cas de diffusion de photographies d'uvres monumentales ou artistiques sur Internet et les réseaux sociaux. Rappel de la loi sur le droit [...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives réserve CDI 1842 Disponible Article : texte imprimé
Le point sur la fiscalité sur les revenus de la propriété intellectuelle en France : le mécanisme dit de "patent box" ; les entreprises bénéficiaires d'un taux d'imposition réduit ; la remise en question de ces pratiques par l'OCDE ; les argumen[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives réserve CDI 07046 Disponible Article : texte imprimé
Explication de la différence entre la citation et le plagiat, lors de l'utilisation de la technique du "copier-coller" dans la composition d'un document informatique ou numérique comme un devoir ou un exposé : les risques de sanction ; les techn[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives réserve CDI 1568 Disponible